CCMA du 24 juin, promotion hors classe, notre bilan

Le Snep UNSA a pris la parole afin faire valoir certains points problématique pour la profession :

  • L’accès à la hors classe : nous souhaitons que la Rectrice mette en œuvre tous les rendez-vous de carrière prévus, notamment ceux qui n’ont pas eu l’occasion de se tenir avec la pandémie;
  • L’accès à la hors classe : nous avons pointé des injustices dans la distribution des avis, notamment pour des directeurs qui jouent sur les deux tableaux, une fois directeur quand cela les arrange, une fois enseignant quand cela les arrange. Avec la conséquence de perte de promotions pour les enseignants:
  • L’accès à la hors classe : le avis figés, non compris et l’absence de réponse de la Rectrice saisie pourtant pour des collègues;
  • L’affectation des lauréats des concours 2021 : ils ne peuvent plus postuler et reçoivent des propositions des organisations du diocèses alors que ce travail revient au Rectorat. Bilan : des « propositions » incomplètes, farferlues géographiquement, etc …;
  • la mixité des publics (apprentis et scolaires) en voie professionnelle : nous rappelons toujours la cadre ministériel à madame la Rectrice.

La CCMA du 24 juin a été l’occasion de proposer à madame la Rectrice une liste d’enseignants promus à la hors classe des différentes échelles de rémunération.

EPS : enseignant disposant de 2 années d’ancienneté dans le 9ème échelon et plus :

Nombre de promus par avis et par échelon :

ÉchelonAvis excellentAvis très satisfaisantAvis satisfaisantAvis à consolider
91
1075
11

Le dernier promu avait un barème de 155 points

Un seul enseignant du 9ème échelon a été proposé (avis excellent)

A l’issue de cette CCMA, il n’y aurait plus d’enseignant du 11ème échelon sans promotion à la hors-classe.

PLP : enseignant disposant de 2 années d’ancienneté dans le 9ème échelon et plus :

Nombre de promus par avis et par échelon :

ÉchelonAvis excellentAvis très satisfaisantAvis satisfaisantAvis à consolider
95
10108
11

Le dernier promu avait un barème de 155 points

5 enseignants du 9ème échelon ont été proposé, tous avec un avis excellent

A l’issue de cette CCMA, il n’y aurait plus d’enseignant du 11ème échelon sans promotion à la hors-classe.

Certifié : enseignant disposant de 2 années dans le 9ème échelon et plus :

Nombre de promus par avis et par échelon :

ÉchelonAvis excellentAvis très satisfaisantAvis satisfaisantAvis à consolider
913
1054729
11131

Le dernier promu avait un barème de 155 points

13 enseignants du 9ème échelon ont été proposé à la promotion, tous avec un avis excellent

A l’issue de cette CCMA, il resterait 1 seul enseignant du 11ème échelon sans promotion à la hors classe

1ere affectation des stagiaires et affectation des enseignants en CDI (préparation CCMA du 12 juillet)

Afin d’obtenir une affectation en temps queenseignant en CDI vous devez participer aux opérations du mouvement de l’emploi en formulant des vœux sur le serveur internet du Rectorat à compter du 30 juin

La structure officieuse, diocèse, CAE, … produit des mails individuels ou collectifs pour vous dire ce qu’elle voudrait, ce qu’elle attend de vous. Cela nous vous contraint en rien pas plus que cela ne contraint les directeurs

Le Rectorat dispose, lui, de l’instance officielle : la CCMA, pour produire des actes officiels et vous nommer après le 12 juillet. le Snep UNSA est le seul syndicat indépendant à y siéger pour vous informer et défendre vos droits.

Entre les deux, des collègues peuvent se faire avoir, se laisser impressionner, etc …

Chaque année des situations se dénouent finalement en CCMA.

Les devoirs des enseignants et des directeurs

  • l’enseignant doit déposer un acte de candidature (sur le serveur en direction du Rectorat et du directeur)
  • le directeur doit fournir à la CCMA un avis sur chacune des candidatures (favorable ou défavorable),  nombre de directeur mettent « favorable » à toutes les candidatures.
  • Les directeurs doivent faire part, au Rectorat, de cet éventuel avis sur la ou les candidature-s
  • la CCMA du 12 juillet étudie les demandes, puis la Rectrice notifie à chaque directeur son choix de candidature
  • le directeur a ensuite une quinzaine de jour pour la refuser, fin juillet, les propositions aux directeurs deviennent donc définitives

Nos conseils

  • Rester prudent lorsqu’on l’ont écrit au diocèse, aux directeurs, ne pas s’engager de manière ferme sur quoi que ce soit sans être préalablement bien informé,
  • Ne pas s’engager à accepter un temps incomplet s’il y a de quoi faire davantage dans le même établissement,
  • Toujours informer le Rectorat (notre autorité) du contenu du courrier envoyé au diocèse,

    1ere affectation et demande de mutation (préparation CCMA du 10 juin)

    Afin d’obtenir une mutation ou une 1ere affectation définitive vous avez participé aux opérations du mouvement de l’emploi en formulant des vœux sur le serveur internet du Rectorat.

    La structure officieuse, diocèse, CAE, … produit des mails individuels ou collectifs pour vous dire ce qu’elle voudrait, ce qu’elle attend de vous. Cela nous vous contraint en rien pas plus que cela ne contraint les directeurs

    Le Rectorat dispose, lui, de l’instance officielle : la CCMA, pour produire des actes officiels et vous nommer après le 10 juin. le Snep UNSA est le seul syndicat indépendant à y siéger pour vous informer et défendre vos droits.

    Entre les deux, des collègues peuvent se faire avoir, se laisser impressionner, etc …

    Chaque année des situations se dénouent finalement en CCMA.

    Les devoirs des enseignants et des directeurs

    • l’enseignant doit déposer un acte de candidature (sur le serveur en direction du Rectorat et du directeur)
    • le directeur doit fournir à la CCMA un avis sur chacune des candidatures (favorable ou défavorable),  nombre de directeur mettent « favorable » à toutes les candidatures.
    • Les directeurs doivent faire part, au Rectorat, de cet éventuel avis sur la ou les candidature-s entre le lundi 17 mai et le jeudi 20 mai 2021 (demain)
    • la CCMA du 10 juin étudie les demandes, puis la Rectrice notifie à chaque directeur son choix de candidature
    • le directeur a ensuite une quinzaine de jour pour la refuser, au 25 juin les propositions aux directeurs deviennent donc définitives

    Nos conseils

    • Rester prudent lorsqu’on l’ont écrit au diocèse, aux directeurs, ne pas s’engager de manière ferme sur quoi que ce soit sans être préalablement bien informé,
    • Ne pas s’engager à accepter un temps incomplet s’il y a de quoi faire davantage dans le même établissement,
    • Toujours informer le Rectorat (notre autorité) du contenu du courrier envoyé au diocèse,
    • Les avis des directeurs sont rendus au Rectorat pour le 20 mai (demain), il n’est donc pas utile de s’activer après cette date.

    Faire suivre votre demande par un syndicat, par des représentants du personnel indépendants du diocèse, indépendants des directeurs

      1er degré : mutation, 1ere affectation, c’est parti

      Publication de la liste des emplois

      Retour des fiches de voeux au SMEP avant le 9 avril 2021

      Circulaire mouvement de l’emploi – Rentrée 2021
      Annexe 1 – Déclaration des emplois vacants et susceptibles d’être vacants
      Annexe 2 – Déclaration des emplois supprimés
      Annexe 3 – Fiche de voeux
      Annexe 4 – Schéma circuit procédure du mouvement

      Postes proposés au mouvement de l’emploi 2021 par département :

      ARDECHE

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat d’association

      Postes réservés aux professeurs des écoles stagiaires R2021

      Postes dans les établissements spécialisés   Pour information

      DROME

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat d’association

      Postes réservés aux professeurs des écoles stagiaires R2021
      Postes dans les établissements spécialisés   Pour information

      ISERE

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat d’association

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat simple

      Postes réservés aux professeurs des écoles stagiaires R2021

      Postes dans les établissements spécialisés   Pour information

      SAVOIE

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat d’association
      Postes réservés aux professeurs des écoles stagiaires R2021

      Postes dans les établissements spécialisés  Pour information

      HAUTE-SAVOIE

      Postes vacants et susceptibles d’être vacants R2021 dans les écoles sous contrat d’association

      Postes réservés aux professeurs des écoles stagiaires R2021

      Postes dans les établissements spécialisés  Pour information

      Pour un suivi de votre demande, merci de remplir le formulaire :

        1ere affectation ou mutation pour la rentrée 2021, c’est parti (2d degré)

        Le serveur du Rectorat a ouvert ce jour, comme prévu

        https://bv.ac-grenoble.fr/mvtprive/jsp/agent.jsp

        Vous pouvez prendre connaissance des postes vacants ou susceptibles de l’être (après le départ du titulaire).

        Si vous souhaitez des conseils, 06 52 60 83 11 ac-grenoble@snep-unsa.fr

        Par le biais de ce serveur, les fonctionnaires, les enseignants en contrat définitif, les stagiaires des concours 2020, les enseignants de l’agricole doivent formuler leurs vœux : vos souhaits.

        Vous devez aussi remplir un formulaire dit « dématérialisé » à retourner au Rectorat et aux directeurs concernés avant le 9 avril (+ddec* si vous le souhaitez)

        Pour tous les enseignants : fonctionnaire, contrat définitif, stagiaire, CDI, de l’agricoledossier pour tous ici
        en plus, pour les seuls fonctionnairesdossier fonctionnaire ici
        en plus, pour les enseignants candidats à la fonction de DDFPT (ex-chef des travaux)dossier DDFPT ici
        en plus, pour les enseignants de l’agricoledossier AGRI ici
        les enseignants en CDI doivent attendre pour candidater30 juin au 2
        juillet 2021

        Pour un suivi de votre demande, remplir le formulaire ci-dessous :

          notes : * DDEC : voir adresse sur la fiche

          Demander une mutation ou une première affectation en vue de la rentrée 2021

          Les enseignants (fonctionnaire, en contrat définitif, stagiaire 2020, stagiaire 2021, de 2ème ou 4ème catégorie de l’agricole et en CDI) sont concernés par la circulaire de la Rectrice

          Calendrier :

          Déclarer son intention de muter auprès du RectoratJusqu’au 24 mars
          Consultation des emplois vacants et susceptibles d’être vacants via Internet (pour tous) :à compter du vendredi 26 mars 2021
          Formulation des vœux via Internet et dossier papier (fonctionnaire, contrat définitif, stagiaire 2020)du vendredi 26 mars au 9 avril 2021
          Dépôt des candidatures : jusqu’au 9 avril à minuitFormuler et imprimer vos voeux saisis sur internet
          1ère CCMA (fonctionnaire, contrat définitif, stagiaire 2020)Jeudi 10 juin 2021.
          Résultats sur le site :à compter du vendredi 11 juin minuit
          Seconde campagne pour les CDI : formulation des vœux via internet et dossier papierdu 30 juin au 2
          juillet 2021
          2ème CCMA (ajustements, stagiaire 2021)mercredi 7 juillet 2021.
          Les DA en CDI verront leur situation étudiée en CCMA du 7 juillet 2021
          3ème CCMA (ajustements)26 août 2021

          les enseignants en contrat définitif doivent avoir déclaré leur intention pour une éventuelle mutation ( cette déclaration ne les engage pas à changer d’établissement) :

          Les enseignants fonctionnaires doivent remplir l’annexe 1 :

          Les enseignants souhaitant devenir DDFPT doivent remplir l’annexe 3

          les enseignants du ministère de l’agriculture (2ème et 4ème catégorie) doivent remplir l’annexe 5 :

          Les fonctionnaires, les enseignants en contrat définitif, les lauréats 2020 et les enseignants du ministère de l’agriculture doivent remplir l’annexe 4. Ce dossier doit obligatoirement être retourné au Rectorat (mouvement.2nddegre-prive@ac-grenoble.fr) et à chaque établissement visé (avec accusé de réception).

          L’annexe 6 concerne les enseignants en CDI (maitre-auxiliaire) :

          Préparer la rentrée 2021

          En vue de la rentrée scolaire de septembre 2021, la Rectrice publie une circulaire pour faciliter son déroulement.

          Les dotations horaires seront notifiée aux établissements le vendredi 26 février 2021.

          La répartition de la dotation horaire par matière est prévue : du 26 février 2021 au 9 mars 2021 inclus

          Un enseignant en contrat définitif peut bénéficier d’un ajustement de son emploi entre au moins deux établissements (un collège et un lycée portant le même nom = deux établissements différents) aux conditions suivantes :

          • le complément horaire ainsi attribué ne doit pas dépasser six heures par enseignant ;
          • l’attribution du complément de service ne doit pas se traduire par l’affectation de deux enseignants sur un même module pédagogique.
          • le nombre total d’heures ainsi redistribuées doit être inférieur à neuf heures par discipline et par établissement ;
          • avoir donné son accord,

          Avant le 19 mars 2021, la direction de l’établissement devra transmettre au rectorat :

          la liste des enseignants en perte d’heures ou de contrat :

          La liste des enseignants en temps incomplet souhaitant retrouver un temps complet :

          Les éventuels emplois à partager :

          CCMA mutation rentrée 2020, notre compte rendu

          Toujours des écarts entre l’ordre des priorités et les avis finalement rendus.

          La commission officielle pour les demandes de mutation en prévision de la rentrée 2020 s’est déroulée cet après-midi en visio-conférence sous la direction de M. Jaillet, DRH et Mme Chaillan, directrice de la division pour le personnel des établissements d’enseignement privés sous contrat au Rectorat de Grenoble.

          Débutée au alentour de 14h, elle s’est achevée vers 20h, le temps pris devrait permettre de s’assurer que le mouvement de l’emploi est réalisé entièrement selon les règles officielles de l’éducation nationale. Les demandes étudiées étaient celles des fonctionnaires, des enseignants en contrat définitif et des enseignants lauréats des concours 2019.

          Mickaël DESBOIS et Jean-Louis CLOT élus CCMA pour le syndicat Snep-UNSA étaient présent à cette commission avec 27 autres personnes, représentants d’autres syndicats de maitres, syndicat de directeurs et syndicat d’inspecteurs. Cette commission a pour but de proposer à la Rectrice un nom d’enseignant par emploi aux directeurs des établissements concernés. À l’issue de cette CCMA, les directeurs ont quinze jours pour éventuellement refuser une proposition de la Rectrice.

          Pour cette année, 409 déclarations d’intentions de muter ont été enregistrées avec 708 postes susceptibles d’êtres vacants et 1416 postes vacants. 93 candidatures proviennent d’autres académies.

          L’ordre des priorités fixées réglementairement n’a pas toujours été pris en compte. Les enjeux de directeurs et de l’administration l’emportant parfois. Nous vous informons de la position du DRH sur certaines situations pour lesquelles nous l’avons interpellé sans pour autant obtenir gain de cause. Ces informations sont intéressantes à connaitre pour vos prochaines mutations afin de vous donner les meilleurs chances de réussite.

          Candidater d’abord sur les emplois vacants

          Nous le répétons chaque année, il vaut mieux « tenir que courir » : compter sur un jeu de « chaise musicale » est compliqué à prévoir.

          Mutation qui divise un poste

          Les demandes de mutation qui couperaient votre poste actuel en deux ne seraient pas honorées. Par exemple, un professeur à 18h dans un établissement qui demanderait 9h dans un autre établissement tout en restant sur 9h dans l’établissement actuel.

          Le DRH ainsi que les organisations de directeurs et un des inspecteurs présents n’y sont pas favorables pour plusieurs raisons :

          • assurer, selon eux, une continuité pédagogique auprès des élèves,
          • conserver une « équipe pédagogique »
          • ne pas morceler les emplois du temps afin ne pas compliquer la tâche des directeurs dans leur construction.

          Nous ne pouvons être d’accord avec ces enjeux qui conduisent à éloigner des enseignants de leurs familles, à leur faire parcourir des dizaines (ou plus) de kilomètres par jour pour aller travailler, à payer des frais de garde pour leurs enfants, etc …

          Les établissements scolaires sont rarement situés en zone isolée où le prix des loyer et du terrain est modéré. Les salaires des enseignants, surtout ceux des MA (20% de l’effectif) ne permettent pas se loger décemment.

          Notre conseil :

          Si vous souhaitez muter, nous vous conseillons de choisir un poste qui n’impacterait pas votre poste actuel ou alors qui le libérerait totalement.

          Ordre de priorité des vœux

          Les vœux sont honorés par ordre de priorité des souhaits. Par exemple, deux enseignants ayants postulés sur le même poste, l’enseignant retenu par l’administration sera celui qui a placé ce poste en vœux n°1, quand bien même il aurait moins d’ancienneté. 

          Le DRH semble s’inspirer de la procédure d’AFFELNET ou POST-BAC et non du texte officiel tel que nous pouvons le lire au code de l’éducation. Cela conduit à pénaliser les collègues non-satisfaits sur le premier vœux. Cet écart entre l’ordre des priorités et l’avis formulé, ne convient pas, nous demanderons donc un retour à la règle explicitement prévue au code de l’éducation (R914-77)

          Changement de matière

          Si vous souhaitez muter dans une matière différente, demandez toujours en premier lieu l’accord de votre inspecteur. Après étude de vos diplômes et compétences, c’est le seul habilité à autoriser auprès du Rectorat votre transfert. Ensuite viendra la procédure des priorités classique, vous ne serez pas plus ou moins bien classé que les autres dans cette nouvelle matière.

          Impact avec le mouvement de l’emploi pour les établissements publics

          Les demandes de mutation, d’affectation des fonctionnaires des établissements publics étant traitées avant celles des enseignants (fonctionnaires et contrats définitifs) des établissements privés sous contrat alors, nous avons pu observer que l’administration maintenait en fonction pour 2020 une fonctionnaire en perte d’heures dans un établissement privé sous contrat au détriment d’une enseignante en contrat définitif elle aussi en perte de contrat. Ceci en contradiction avec ce qui est prévu par voie de circulaire ministérielle. (tant mieux pour la collègues fonctionnaire qui serait payée à 100% pour un temps incomplet).

          Tension sur certaines matières et intérêts à postuler au CAFEP / CAER

          Nous relevons, toujours, une tension sur les demandes de mutation en Documentation et en EPS car les postes comportent peu d’heures pour beaucoup de demandes. Dans ces matières, il vous faudra être patients. Selon votre stratégie, posez-vous la question du concours CAFEP (eps et doc) ou le CAER (eps et doc) plutôt que le CAPEPS ou le CAPES DOC du public.

          La publication des mouvements se fera, jeudi 11 juin sur le serveur MOUVEMENT sur lequel vous avez postulé.

          La deuxième CCMA sur le mouvement est prévue pour le 8 juillet et s’intéressera aux lauréats des concours 2020 (emplois « berceaux ») et aux Maitres Auxiliaires en CDI (qui pourront postuler sur le serveur du Rectorat).

          Mutation 2020, début des opérations officieuses

          Le calendrier de l’emploi est connu, l’instance officielle (la CCMA) est programmée le 11 juin au Rectorat. Notre syndicat et ses élus CCMA travaillent avec loyauté par rapport aux collègues dans le cadre des règles officielles.

          Si vous avez participé au mouvement pour l’emploi, une instance officieuse : CAE (Commission Académique de l’Emploi) vous a sans doute envoyé des informations sur ce qu’elle souhaite au regard de ses enjeux à elle. Cela ne correspond pas forcement à vos enjeux, à vos souhaits, à ce que prévoit la loi et les règles.

          Chaque année, il y a des soucis sérieux ou moins sérieux. Par exemple l’année dernière tel fils du directeur, placé artificiellement en « perte d’heures » est passé devant tous les autres candidats pour un autre poste.

          Pourtant cette même CAE a pour règle de n’attribuer une haute priorité que pour la quotité manquante et pas pour tout. Mais, fils de directeur …

          Ou alors cette agrégée avec une certaine ancienneté de service, donc en priorité haute qui souhaitait muter en lycée … et bien non un jeune certifié a été placée par la CAE. Il se trouve qu’une élue CCMA exerce au collège de cette grande agglomération et qu’elle président de la « sous commission de l’emploi ». Mélange des genres, confusions des rôles, il est difficile d’avoir confiance dans ce contexte.

          Bref, vous vous rappelons que la CCMA (Commissions Consultatives Mixtes) est la seule compétente pour faire des propositions aux professeurs et directeurs. Elle se tiendra le 11 juin prochain et nous seront bien présents.

          N’hésitez pas à interroger vous-même le rectorat sur le respect des priorités, la prise de compte de vos vœux, etc …

          Le SNEP-UNSA disposant des éléments officiels peut vous aider à décoder, comprendre et éventuellement dénoncer les abus et problème auprès du Rectorat.

          Tenez-nous au courant, nous vous aiderons d’ici au 11 juin.

          mickael.desbois@snep-unsa.fr

          jl.clot@snep-unsa.fr